

Éditeur
Justine CARPENTIER
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Entrepreneur individuel
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Sophrologue Certifiée RNCP
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Numéro de SIRET : 98275333700012
2 rue de Denain, 59800 Lille
Téléphone : +33(0)762645552
Email : hello@justinecarpentiersophrologue.com
Site Web : justinecarpentiersophrologue.fr
Responsable éditorial : Justine CARPENTIER
Statut juridique :
L’entreprise est enregistrée sous le statut d’entrepreneur individuel.
Contact :
Pour toute réclamation ou demande d’information, vous pouvez me contacter à l’adresse suivante : hello@justinecarpentiersophrologue.com
Les présentes conditions ont été mises à jour le 1er août 2024 afin d'informer les utilisateurs des changements récents.
Hébergement
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Adresse : 500, Terry A François Boulevard San Francisco
CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034
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Déontologie
Justine CARPENTIER est membre de la Chambre Syndicale de la sophrologie et applique le code de déontologie des sophrologues, disponible à l’adresse suivante :
https://www.chambre-syndicale-sophrologie.fr/deontologie-sophrologie/.
Comme précisé dans l’article 12 de ce code de déontologie, « Les sophrologues s’engagent à ne pas se substituer aux professionnels de santé, à ne pas prodiguer de diagnostic, de prescriptions médicales et à ne pas interférer avec des traitements médicaux en cours ».
Protection des Données personnelles
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Limitation contractuelle sur les données
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Tarifs
Les tarifs des prestations sont affichés sur le site www.justinecarpentiersophrologue.fr. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis. Pas de TVA appliquée.
Modalités de paiement :
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Carte bancaire, virement et Paylib.
Conditions de paiement pour l'offre confiance :
Pour faciliter l'accès à cet accompagnement, un paiement échelonné en trois fois est proposé :
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Le premier paiement de 260€ est dû au jour de la signature du devis, du contrat d’accompagnement et de la première facture. En cas de non-paiement, l’accompagnement ne pourra démarrer.
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Le deuxième paiement de 260€ est dû un mois après la première séance.
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Le dernier paiement de 260€ est à effectuer un mois après le deuxième paiement.
Conditions de paiement pour l'accompagnement complet "autre" :
Paiement à la séance sans acompte.
Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le délai court à compter de la conclusion du contrat. Pour exercer ce droit, le client doit informer Justine CARPENTIER de sa décision de se rétracter par un email à l'adresse justine.carpentier.sophrologue@gmail.com.
Annulations et Remboursements
Les annulations sont possibles, mais concernent uniquement les séances à venir qui n'ont pas encore été facturées. Tout paiement effectué ne sera pas remboursable. Merci de me prévenir au plus tôt en cas d'annulation afin que je puisse ajuster mon planning.
Le.la client.e a la possibilité de résilier le contrat sans frais dans un délai de 14 jours suivant la signature, conformément à la législation sur les contrats à distance.
Le Contrat pourra être résilié de plein droit avant son terme par l’une des Parties en cas d’inexécution grave par l’autre Partie d’une ou de plusieurs de ses obligations au titre du Contrat, dans la mesure où, en cas de manquement grave réparable, la Partie fautive n’aurait pas remédié à son manquement dans un délai de quinze jours calendaires à compter de la date de première présentation de la mise en demeure d’exécuter ses engagements. En cas de rupture du contrat, après le délai de quinze jours calendaires, par le.la client.e autre que pour cause de force majeure, l’acompte sera conservé par le prestataire.
Après trois avertissements clairement exprimés lors des rendez-vous, Justine CARPENTIER se réserve le droit de mettre fin, à tout moment, au contrat d’accompagnement en cas d’absence ou d’insuffisance de travail personnel nécessaire à la réussite de cet accompagnement. Les paiements déjà versés seront conservés par Justine CARPENTIER.
Force Majeure
Clause de force majeure :
Nous ne pourrons être tenus responsables de l’inexécution totale ou partielle de nos obligations si cette inexécution est causée par un événement de force majeure, tel que défini par la jurisprudence. Sont notamment considérés comme événements de force majeure, sans que cette liste soit exhaustive : les catastrophes naturelles, les conflits armés, les grèves, les épidémies, les mesures gouvernementales, ou toute autre circonstance imprévisible et indépendante de notre volonté.
En cas de survenance d’un événement de force majeure, nous nous engageons à informer nos clients dans les meilleurs délais et à faire tout notre possible pour reprendre l’exécution de nos obligations dès que les circonstances le permettront.
Prise de Rendez-vous
Les clients peuvent prendre rendez-vous via un formulaire de réservation sur le site internet ou en me contactant directement par SMS, appels, mails ou réseaux sociaux. Un mail de confirmation est envoyé à la réservation de toute séance.
Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions générales de vente et d'utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de JUSTINE CARPENTIER, sauf disposition contraire. Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis aux tribunaux compétents de Lille ou des Hauts-de-France.
Limitation de responsabilité
Les prestations de services proposées par JUSTINE CARPENTIER constituent, par le biais de programmes d’accompagnement, une obligation de moyens et non de résultats. Justine CARPENTIER s'engage à fournir des services de qualité, mais ne peut être tenue responsable des décisions prises par les utilisateurs sur la base des conseils fournis.
En tant que créateur de contenu, je détiens les droits d'auteur sur les fiches d'exercices et tout autre matériel que je produis. Je suis la seule à pouvoir décider de la manière dont ce contenu est utilisé, reproduit ou distribué. Le contenu partagé avec mes clients, par exemple les fiches d'exercices, est destiné à un usage personnel et ne peut pas être partagé sans mon autorisation.
Modification des CGV
Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment. Les clients seront informés des changements par email ou via le site internet. Il est conseillé aux clients de consulter régulièrement les CGV pour se tenir informés des éventuelles modifications.
Litiges
En cas de litige, le client s'engage à contacter Justine CARPENTIER afin de tenter de résoudre le problème à l'amiable. Si aucune solution satisfaisante n'est trouvée, le client pourra alors recourir à la médiation de la consommation, conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, Justine CARPENTIER propose un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MÉDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond.
Tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa réalisation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis au médiateur de la consommation souscrit par Justine CARPENTIER Sophrologue.
Médiation et Responsabilité Civile Professionnelle
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, Justine CARPENTIER propose un dispositif de médiation de la consommation.
L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION.
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond »
Justine CARPENTIER a souscrit une responsabilité civile professionnelle auprès de AXA
Services fournis
L'ensemble des activités de l'entreprise ainsi que ses informations sont présentés sur le site www.justinecarpentiersophrologue.fr
Justine CARPENTIER s'efforce de fournir sur le site www.justinecarpentiersophrologue.frdes informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.justinecarpentiersophrologue.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.justinecarpentiersophrologue.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d'évoluer sans préavis.